Copyright © 2014-2017  Soundfact asbl, avenue de la Houssière 239 7090 - Braine-Le-Comte, Belgique.


FICHE D'IDENTITÉ DE L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF "SOUNDFACT" asbl
  
     Siège social : avenue de la Houssière 239  7090--Braine-Le-Comte  Belgique

  • N° entreprise national (Banque Carrefour Entreprises) : 0839064648

  • Objet : promotion de musiques (statuts publiés au Moniteur Belge)

        Responsable Rédaction: Charles Eloy

 

        contact: Charles.eloy@soundfact.be

Telephone: +3267330260

 


Mentions Légales

 

Droit d'auteur et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés par l'asbl Soundfact , y compris pour les documents et les représentations iconographiques, photographiques et vidéos.

La reproduction est autorisée, à des fins non commerciales,. Dans toute autre hypothèse, la reproduction est conditionnée à autorisation expresse de Soundfact asbl qui édite le site Concertscoop. Ce site est construit et maintenu conformément aux conditions d'autorisation convenues avec la société de gestion de droits d'auteur belge SABAM.

 



Soundfact reprend des informations d'autres sites en collaboration et avec l'autorisation de  celles-ci. Toute autorisation de reproduction de leurs informations doit être introduite auprès de ses sites.

 

 

Protection des données personnelles

Les adresses e-mails fournies par les visiteurs et résultant de la communication volontaire de leur adresse e-mail  ont comme but l'envoi des newsletters à la demande expresse des internautes. 

Elles ont pour seul destinataire Soundfact et ne seront cédées en aucun cas à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.

L'inscription a l''abonnement aux newsletters est libre ainsi que le désabonnement.

 

Exonération de responsabilité

Les informations diffusées par l'ensemble de ce site sont purement informatives et ne créent pas de droit ni d'obligation vis-à-vis de l'association sans but lucratif  Soundfact . La responsabilité de Soundfact  asbl ne peut pas être engagée sur base d'éventuelles informations erronées.

Soundfact ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de ce site Internet ou d'autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l'hébergeur du site ou l'hébergeur d'une partie du site ou d'interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.

 

Fermeture ou suspension de  SOUNDFACT.be

Concertscoop se réserve la possibilité, lorsqu'il le souhaute, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité quelconques. Zikinf ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du Site.

 

 

Le site est hébergé sur des serveurs fournis par :: Jimdo GmbH

                        Stresemannstr. 375
                        22761 Hamburg
                        Germany

Site : www.jimdo.com 









Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.